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Marques déposées par monsieur DA ROCHA José
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LES ARTISANES
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LES ARTISANES
M. DA ROCHA José
M. DE CASTRO José
M. MALDJIAN Raymond
M. BOURDANEL Raymond

Numéro de dépôt :
93468838
Date de dépôt :
18/05/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque LES ARTISANES

Déposée le 18 mai 1993 par monsieur DA ROCHA José, monsieur DE CASTRO José, monsieur MALDJIAN Raymond, monsieur BOURDANEL Raymond auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES ARTISANES »

Les déposants sont monsieur DA ROCHA José domicilié(e) 95 rue des Tuilières, 87000 LIMOGES - France, monsieur DE CASTRO José domicilié(e) 14 Boulevard de Coreil, 63260 AIGUEPERSE - France, monsieur MALDJIAN Raymond domicilié(e) 42 rue Blanche, 75009 PARIS - France, monsieur BOURDANEL Raymond domicilié(e) 24-34 Boulevard Winston Churchill, 17000 LA ROCHELLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Albert BOURDANEL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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M. DA ROCHA José - 95 rue des Tuilières, 87000 LIMOGES - France

M. DE CASTRO José - 14 Boulevard de Coreil, 63260 AIGUEPERSE - France

M. MALDJIAN Raymond - 42 rue Blanche, 75009 PARIS - France

M. BOURDANEL Raymond - 24-34 Boulevard Winston Churchill, 17000 LA ROCHELLE - France


Monsieur Albert BOURDANEL - France


Inscription le 23 avril 2003 - Rejet total n°369456 - Publication au BOPI 2003-04-23

Publication - Publication le 2 juil. 1993 au BOPI 1993-26

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